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Publications

L’Agence canadienne d’évaluation environnementale (l’Agence) produit une variété de publications relatives aux évaluations environnementales.

Plusieurs publications de l’Agence sont accessibles en format HTML ou PDF (Adobe’s Portable Document Format). Consultez la page Aide pour plus de renseignements sur l’accès aux documents PDF. Communiquez avec l’Agence au sujet des publications archivées et des formats substituts.

  • Ressources pour les professionnels de l’évaluation environnementale
    Travaillant en partenariat avec des experts et des praticiens, l’Agence élabore des séances de formation et du matériel d’orientation pour aider les intervenants à respecter leurs obligations en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.
  • Évaluation environnementale au Canada
    L’Agence gère l’évaluation environnementale fédérale au Canada et s’engage à fournir au public de l’information sur le processus d’évaluation environnementale. Cette section comprend des rapports sur le rôle de l’Agence et l’évaluation environnementale fédérale au Canada.
  • Rapports d'évaluation environnementale
    L'autorité responsable ou la commission d'examen rédige un rapport d'évaluation environnementale qui présente ses observations concernant les effets environnementaux du projet, les mesures d'atténuation, et l'importance des effets environnementaux après avoir pris en compte les mesures d’atténuation. Lorsque les rapports d'évaluation environnementale seront disponibles, ils pourront être consultés avec les documents relatifs au projet sur le site du Registre canadien d’évaluation environnementale.
  • Programme d'assurance de la qualité
    Le Programme d'assurance de la qualité (2003 à 2010) tenait compte à la fois des aspects de conformité et de qualité grâce à une amélioration continue de la qualité des évaluations et à la découverte constante de nouvelles possibilités d'améliorer les politiques, les procédures et la législation.
  • Responsabilité, rendement et rapports financiers
    L’Agence produit des rapports sur ses programmes et ses opérations. Ils comprennent les Rapports sur les plans et priorités, les Rapports ministériels sur le rendement et d’autres rapports financiers.
  • Évaluation environnementale internationale
    L’Agence s’engage à promouvoir et à améliorer la réalisation de son mandat. Par conséquent, elle mène et contribue régulièrement aux rapports internationaux sur l’évaluation environnementale. Cette section comprend des rapports de l’Étude internationale sur l’efficacité de l’évaluation environnementale.
  • Développement durable
    L’Agence s’engage à promouvoir le développement durable au Canada. Les publications relatives au développement durable soulignent le travail de l’Agence pour la durabilité de l’environnement tout en promouvant le développement économique.
  • Formulaire de commande de publications
    En plus d’être accessibles en ligne, les publications peuvent aussi être commandées à l’aide du Formulaire de commande de publications.