Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Exploitation et entretien d'installations de transport d'électricité dans le Parc national Banff (Nouvelle déclaration) (2009-2019)

L'Agence a déclaré le 1 août 2009 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 5 juin 2009 et le 4 juillet 2009.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 1 août 2019.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Addenda de 2009

Table des matières

Chapitres 1 et 2 (Introduction et élaboration du modèle)

Chapitre 3 (Projets visés)

Chapitres 4 à 7 (Évaluation environnementale des projets, préparation et modification du modèle, références)

Menu des annexes


Énoncé de projet (7 projets)

2017

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (0 projets)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (0 projets)

2016

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (0 projets)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (0 projets)

2015

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (0 projets)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (0 projets)

2014

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (0 projets)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (0 projets)

2013

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (0 projets)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (0 projets)

2012

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (0 projets)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (0 projets)

2011

  • 1er octobre au 31 décembre (1 projet)
  • 1er juillet au 30 septembre (1 projet)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (1 projet)

2010

  • 1er octobre au 31 décembre (1 projet)
  • 1er juillet au 30 septembre (1 projet)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (0 projets)

2009

  • 1er octobre au 31 décembre (1 projet)
  • 1er juillet au 30 septembre (1 projet)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)