Description du cours

Contenu des évaluations environnementales

But

L’objectif de ce cours est de fournir aux participants un aperçu des aspects techniques des évaluations environnementales (EE) de projets désignés en vertu de la La Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) (LCEE 2012), lorsque l’Agence est l’autorité responsable ou qu’elle appuie les EE menées par une commission d’examen. Le cours explique les effets environnementaux (article 5) et les facteurs qui doivent être pris en considération (article 19) dans le cadre d’une EE, ainsi que les politiques et orientations de l’Agence en la matière. Le cours se fonde sur une étude de cas fictive où les participants doivent mettre en application le cadre d’EE (portée, analyse, mesures d’atténuation, détermination de l’importance des effets et suivi) en ce qui a trait à l’élaboration d’études d’impact environnemental (EIE) d’excellente qualité qui satisfont les exigences des lignes directrices relatives aux EIE.

Participants idéals

  • Personnes qui participent ou participeront à l’EE d’un projet désigné en vertu de la LCEE 2012, dans les cas où l’Agence est l’autorité responsable du projet ou lorsqu’elle appuie une EE menée par une commission d’examen
  • Praticiens des EE issus de l’industrie, comme les promoteurs et les consultants
  • Ministères et organismes fédéraux ainsi que gouvernements provinciaux ou territoriaux qui fournissent des conseils d’expert relativement au processus d’EE ou qui participent à des EE coordonnées
  • Public et groupes autochtones intéressés à acquérir une meilleure compréhension des aspects techniques des EE (p. ex. les effets cumulatifs)

Résultats et avantages

Ce cours :

  • permet de comprendre les exigences liées aux renseignements requis dans les descriptions de projet et leur utilité aidant ainsi l’Agence à déterminer si une évaluation environnementale fédérale sera nécessaire.
  • aide les participants à saisir les exigences décrites dans les lignes directrices relatives aux EIE en ce qui a trait à leur format, leur contenu et leur caractère adéquat.
  • permet de comprendre comment l’analyse présentée par le promoteur et toutes les autres parties engagées dans le processus d’EE mène aux décisions concernant l’EE.

Particularités

Les participants auront l'occasion de :

  • se familiariser avec le cadre d’EE et son application relativement au respect des exigences prévues par la LCEE 2012;
  • mettre en application les principes des Instruments de politique opérationnelle de l'Agence en élaborant des EIE d'excellente qualité (p. ex. les solutions de rechange);
  • se servir d’une étude de cas fictive pour effectuer une série d’activités les aidant à choisir les composantes valorisées, à analyser les impacts environnementaux, à choisir les mesures d’atténuation, à déterminer les effets environnementaux importants et à concevoir des programmes de suivi.

Durée du cours

Deux jours